Prochain conseil municipal : 5 octobre à 20h30
- Publiée le
La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le jeudi 5 octobre 2023 à 20h30 à la salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
-Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2023
-RH : passage aux 1607 h
-Maintien des primes en cas d’arrêt maladie
-Création de poste d’adjoint technique
-Admissions en non-valeur
-Décisions modificatives budget principal
-Proposition d’emprunt et de ligne de trésorerie
-Régularisation des comptes d’actif
-Compte Financier Unique
-Subvention à la Croix Rouge
-Actualisation du plan de financement DETR 2023 (réfection de la toiture et isolation logement Recoules Prévinquières, city stade de la Catonnerie) et Salle des fêtes de Lavernhe
-Choix des entreprises pour les travaux de la rue du Grand Faubourg
-Choix des entreprises pour les travaux de l’école Jean Moulin
-Tarif pour l’occupation du domaine public
-Règlement intérieur des écoles
-Avenant dossier « Bourg centre »
-Convention avec ADOC 12
-Transfert de domanialité avec CD12
-Dossiers fonciers : régularisation à Lapanouse et Sévérac le Château
-Convention avec ENEDIS
-Information décision du maire
Questions diverses