Prochain conseil municipal : 5 octobre à 20h30

La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le jeudi 5 octobre 2023 à 20h30 à la salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

-Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2023

-RH : passage aux 1607 h

-Maintien des primes en cas d’arrêt maladie

-Création de poste d’adjoint technique

-Admissions en non-valeur

-Décisions modificatives budget principal

-Proposition d’emprunt et de ligne de trésorerie

-Régularisation des comptes d’actif

-Compte Financier Unique

-Subvention à la Croix Rouge

-Actualisation du plan de financement DETR 2023 (réfection de la toiture et isolation logement Recoules Prévinquières, city stade de la Catonnerie) et Salle des fêtes de Lavernhe

-Choix des entreprises pour les travaux de la rue du Grand Faubourg

-Choix des entreprises pour les travaux de l’école Jean Moulin

-Tarif pour l’occupation du domaine public

-Règlement intérieur des écoles

-Avenant dossier « Bourg centre »

-Convention avec ADOC 12

-Transfert de domanialité avec CD12

-Dossiers fonciers : régularisation à Lapanouse et Sévérac le Château

-Convention avec ENEDIS

-Information décision du maire

 

Questions diverses