Affichage légal

Délibérations / Séances

- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2023
  Référence 2023-121 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Avance de trésorerie à l'EHPAD Gloriande
  Référence 2023-122 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Désignation de représentants auprès du PNRGC
  Référence 2023-123 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan massif de défense des forêts contre l'incendie
  Référence 2023-124 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation foncière à Prévinquières - Newick
  Référence 2023-125 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation foncière à Prévinquières - Pradeyrols
  Référence 2023-126 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation foncière à Novis - Foulquier
  Référence 2023-127 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation foncière à Novis - Gouezou
  Référence 2023-128 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Rénovation du monument aux morts de Recoules-Prévinquières
  Référence 2023-129 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Rénovation du monument aux morts de Sévérac-le-Château
  Référence 2023-130 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Convention avec le département pour la répartition des charges pour les travaux routiers sur le territoire de la commune
  Référence 2023-131 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- SIEDA - Travaux de la rue du Grand Faubourg
  Référence 2023-132 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 16/11/2023 - Télécharger la délibération
- Approbation du compte rendu du 20 septembre 2023
  Référence 2023-093 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Ouverture ligne de trésorerie budget général
  Référence 2023-094 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Emprunt auprès de la banque postale - Budget général
  Référence 2023-095 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Admission en non-valeur - Budget général
  Référence 2023-096 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Admissions en non-valeur - Budget assainissement
  Référence 2023-097 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail - Passage aux 1607h
  Référence 2023-098 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Maintien des primes en cas de maladie
  Référence 2023-099 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023
- Création de poste d'adjoint technique
  Référence 2023-100 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Décision modificative n°2 - Budget général
  Référence 2023-101 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement - Plan d'épandage des boues
  Référence 2023-102 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation des comptes d'actif
  Référence 2023-103 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Expérimentation compte financier unique
  Référence 2023-104 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Subvention à la Croix Rouge
  Référence 2023-105 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- DETR 2023 - Ajustement du plan de financement - Réfection de la toiture et isolation d'un logement à Recoules-Prévinquières
  Référence 2023-106 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- DETR 2023 - Ajustement du plan de financement - City Stade de la Catonnerie
  Référence 2023-107 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Mise à jour du plan de financement pour les travaux salle des fêtes de Lavernhe
  Référence 2023-108 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Choix des entreprises pour les travaux de la rue du Grand Faubourg
  Référence 2023-109 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Choix des entreprises pour les travaux de l'école Jean Moulin (lots 1 et 2)
  Référence 2023-110 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Convention de mise à disposition de la cour du château pour séance d'astronomie
  Référence 2023-111 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 09/10/2023 - Télécharger la délibération
- Reglement intérieur 2023 des temps périscolaire municipaux
  Référence 2023-112 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Avenant bourg centre Occitanie
  Référence 2023-113 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Renouvellement de la convention avec ADOC 12
  Référence 2023-114 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Transfert de domanialité avec le Conseil Départemental
  Référence 2023-115 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation terrain "Costes Christian" de Lapanouse
  Référence 2023-116 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation terrain Grousset de Lapanouse
  Référence 2023-117 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Régularisation parcelle rue Alsace Lorraine
  Référence 2023-118 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Convention de servitude à Enedis Les Vallestes
  Référence 2023-119 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération
- Ajout de tarif pour des spectacles
  Référence 2023-120 - Décidé le 05/10/2023 - Publié le 17/10/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 juillet 2023
  Référence 2023_091 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
- Elaboration du PLUI : débat sur les orientations générales du PADD
  Référence 2023_092 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
- Annexe à la délibération sur le PADD
  Référence 2023_092 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2023
  Référence 2023-065 - Décidé le 05/07/0002 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Approbation du projet de révision de la charte du PNRGC
  Référence 2023-066 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Restitution du bâtiment de l'ancien SICTOM par la Communauté de communes
  Référence 2023-067 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Décision modificative n°1 - Budget du lotissement Le Ranq
  Référence 2023-068 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Décision modificative n°1 - Budget principal
  Référence 2023-069 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Décision modificative n°1 - Budget assainissement
  Référence 2023-070 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Acceptation d'un leg
  Référence 2023-071 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Tarif pour la vente des livrets "Château du Rouergue"
  Référence 2023-072 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Mise à jour des tarifs entrée au château et divers
  Référence 2023-073 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Ajustement du plan de financement - Travaux de répartition des dégâts d'intempéries sur la voirie
  Référence 2023-074 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement - Remise en état des deux courts de tennis
  Référence 2023-075 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Demande de subvention au Conseil Départemental pour la saison culturelle 2023
  Référence 2023-076 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Région : demande d'aides à la diffusion
  Référence 2023-077 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Cession du véhicule Kangoo
  Référence 2023-078 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Restitution véhicule par la communauté de communes
  Référence 2023-079 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Location d'un local à Lapanouse
  Référence 2023-080 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Choix des entreprises pour les travaux au château de restauration partie ouest du logis
  Référence 2023-081 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement pour les travaux au château de couverture de la cuisien et du pavillon d'escalier (tranche 1)
  Référence 2023-082 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement pour les travaux au château de couverture de la cuisine et du pavillon d'escalier (tranche 2) couverture menuiserie
  Référence 2023-083 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie
  Référence 2023-084 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Renouvellement de la convention pour la mise à disposition de la balayeuse
  Référence 2023-085 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- CAUE Approbation
  Référence 2023-086 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Mobilité douce schéma directeur
  Référence 2023-087 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- SIEDA - Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics
  Référence 2023-088 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Adhésion au groupement de commandes initié par le SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations d'éclairage public
  Référence 2023-089 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Création / Suppression de postes
  Référence 2023-090 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 10/07/2023 - Télécharger la délibération
- Approbation du compte-rendu du 23 mars 2023
  Référence 2023-044 - Décidé le 24/04/0002 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Convention avec la SAFER régularisation (terrains communaux)
  Référence 2023-045 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Convention avec la SAFER régularisation (biens de section)
  Référence 2023-046 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Achat de mobilier médiathèque - Demande de subvention et plan de financement
  Référence 2023-047 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Entretien de l'église de St Grégoire - Plan de financement
  Référence 2023-048 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- RPQS Assainissement de la commune de Sévérac d'Aveyron - Approbation du RPQS de l'assainissement collectif 2022
  Référence 2023-049 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- RPQS 2022 Service AEP Causse du Massegros
  Référence 2023-050 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- RPQS SIAEP de la Haute Vallée de l'Aveyron 2022 - Approbation du RPQS de l'eau potable 2022
  Référence 2023-051 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Convention de subvention relative à la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés
  Référence 2023-052 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Cession du véhicule Mercedes
  Référence 2023-053 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Cession du véhicule Peuggot 206
  Référence 2023-054 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Vente bâtiment de l'ancien SICTOM
  Référence 2023-055 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Acquisition terrain route du Lac
  Référence 2023-056 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Acquisition terrain Seguin à Blayac
  Référence 2023-057 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Acquisition terrain Albert à Blayac
  Référence 2023-058 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Subvention exceptionnelle à "L'ensemble vocal du Causse"
  Référence 2023-059 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Tarif location des grands gradins
  Référence 2023-060 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Référence 2023-061 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023
- Convention de servitude à Enedis pré de la Lavagne - Les Vallestes
  Référence 2023-062 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Convention de mise à disposition des locaux de l'ancien musée
  Référence 2023-063 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 - Télécharger la délibération
- Approbation du compte-rendu du 9 février 2023
  Référence 2023-023 - Décidé le 23/03/0002 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Affectation des résultats - Budget principal
  Référence 2023-024 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Affectation des résultats - Budget annexe assainissement
  Référence 2023-025 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Approbation des comptes administratifs et de gestion 2022
  Référence 2023-026 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Vote des budgets primitifs année 2023
  Référence 2023-027 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Vote des subventions aux associations 2023
  Référence 2023-028 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Vote des taxes directes locales 2023
  Référence 2023-029 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Tarifs pour les entrée au château, les spectacles et les activités de plein air
  Référence 2023-030 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école de Recoules-Prévinquières
  Référence 2023-031 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école Jean Moulin
  Référence 2023-032 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Mutualisation - Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie
  Référence 2023-033 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Choix des entreprises pour les travaux d'aménagement de la salle des fêtes de Lavernhe
  Référence 2023-034 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023
- Choix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie/école de Recoules
  Référence 2023-035 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Choix des entreprises pour l'entretien de la station d'épuration des Vialettes
  Référence 2023-036 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Choix de l'entreprise pour le marché de voirie communale
  Référence 2023-037 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Choix du maître d'œuvre pour l'aménagement du lotissement du Puech des rousses 2
  Référence 2023-038 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Entretien 2020 n°EntEP-23-011 - Rénovation luminaires en LED - Sévérac d'Aveyron
  Référence 2023-039 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Eclairage public demande de subvention au titre du fonds vert
  Référence 2023-040 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Réfection des réseaux rue du grand faubourg à Sévérac-le-château - Constitution d'un groupement de commandes
  Référence 2023-041 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Région : demande d'aides à la diffusion
  Référence 2023-042 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Convention Aveyron ingénierie
  Référence 2023-043 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
- Approbation du comptes-rendus du 8 décembre 2022
  Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
- Révision indemnités élus
  Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
- Débat d'orientation budgétaire 2023
  Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
- Autorisation comptable pour correction sur exercices antérieurs
  Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
- Demande d'aide à la diffusion
  Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement pour les travaux au château - Phase 2
  Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
- DTR 2023 - Murs
  Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
- DTR 2023 -Toiture
  Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
- DTR 2023 - Intempéries
  Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
- Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque - Lot 12
  Référence 2023-010 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
- Tarification VAE
  Référence 2023-011 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- SIEDA Tranche 3
  Référence 2023-012 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Demande de subvention éclairage public
  Référence 2023-013 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Convention de servitude à Enedis
  Référence 2023-014 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Avenant du mise à disposition des services du PNR
  Référence 2023-015 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Logement passerelle de Lapanouse
  Référence 2023-016 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Création de poste - Adjoint technique principal 1ere classe
  Référence 2023-017 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Création de poste - Rédacteur principal 2e classe
  Référence 2023-018 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Création de poste - Adjoint technique principal 2e classe
  Référence 2023-019 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Création de poste - Agent de maîtrise
  Référence 2023-020 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Délégués au syndicat mixte du PNR
  Référence 2023-021 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
- Motion de retrait du projet de réforme des retraites
  Référence 2023-022 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

- Approbation des comptes-rendus des 19 octobre et 9 novembre 2022
  Référence 2022-149 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Demande de subvention au département et autres financeurs pour la construction de la médiathèque
  Référence 2022-150 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Région : demande d'aides à la diffusion 2022
  Référence 2022-151 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Région : demande d'aides à la diffusion 2023
  Référence 2022-152 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Demande déposée auprès de la DRAC Occitanie
  Référence 2022-153 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Décisions modificatives N°5 Budget principal
  Référence 2022-154 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Décisions modificatives N°2 Budget assainissement
  Référence 2022-155 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- MAJ Plan de financement travaux de la salle des fêtes de Lavernhe
  Référence 2022-156 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Subvention exceptionnelle : village de Noël de Lapanouse
  Référence 2022-157 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Tarifs repas cantines et convention de restauration avec le collège
  Référence 2022-158 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque
  Référence 2022-159 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Lotissement Bellevue : vente d'un lot
  Référence 2022-160 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Lotissement les Champs Grands : vente d'un lot
  Référence 2022-161 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Vente d'un terrain au Cantabel
  Référence 2022-162 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Statuts de la Communauté de Communes
  Référence 2022-163 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Schéma directeur d'assainissement : choix du bureau d'études
  Référence 2022-164 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Approbation de la convention ORT du programme PVD
  Référence 2022-165 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Convention avec l'association "Les Clapas" et la FFME
  Référence 2022-166 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- RH : Indemnité aux agents recenseurs
  Référence 2022-167 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- RH : mise à jour du tableau des effectifs
  Référence 2022-168 - A VENIR - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022
- Règlement comptabilité M57
  Référence 2022-169 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- Révision libre des attributions de compensation 2022
  Référence 2022-170 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
- PLAN DE FINANCEMENT DU CHATEAU
  Référence 2022-147 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
- EXPERIMENTATION DE MOBILITES ALTERNATIVES - VAE
  Référence 2022-148 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

Archive 2023

Délibérations / Séances

Archive 2022

Délibérations / Séances