Affichage légal

Délibérations / Séances

• Séance du 23/03/2023
  • Approbation du compte-rendu du 9 février 2023
    Référence 2023-023 - Décidé le 23/03/0002 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation des résultats - Budget principal
    Référence 2023-024 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation des résultats - Budget annexe assainissement
    Référence 2023-025 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2022
    Référence 2023-026 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote des budgets primitifs année 2023
    Référence 2023-027 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote des subventions aux associations 2023
    Référence 2023-028 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote des taxes directes locales 2023
    Référence 2023-029 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Tarifs pour les entrée au château, les spectacles et les activités de plein air
    Référence 2023-030 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école de Recoules-Prévinquières
    Référence 2023-031 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école Jean Moulin
    Référence 2023-032 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Mutualisation - Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie
    Référence 2023-033 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Choix des entreprises pour les travaux d'aménagement de la salle des fêtes de Lavernhe
    Référence 2023-034 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023
  • Choix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie/école de Recoules
    Référence 2023-035 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Choix des entreprises pour l'entretien de la station d'épuration des Vialettes
    Référence 2023-036 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Choix de l'entreprise pour le marché de voirie communale
    Référence 2023-037 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Choix du maître d'œuvre pour l'aménagement du lotissement du Puech des rousses 2
    Référence 2023-038 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Entretien 2020 n°EntEP-23-011 - Rénovation luminaires en LED - Sévérac d'Aveyron
    Référence 2023-039 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Eclairage public demande de subvention au titre du fonds vert
    Référence 2023-040 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Réfection des réseaux rue du grand faubourg à Sévérac-le-château - Constitution d'un groupement de commandes
    Référence 2023-041 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Région : demande d'aides à la diffusion
    Référence 2023-042 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Convention Aveyron ingénierie
    Référence 2023-043 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 09/02/2023
  • Approbation du comptes-rendus du 8 décembre 2022
    Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Révision indemnités élus
    Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Débat d'orientation budgétaire 2023
    Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Autorisation comptable pour correction sur exercices antérieurs
    Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande d'aide à la diffusion
    Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Plan de financement pour les travaux au château - Phase 2
    Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
  • DTR 2023 - Murs
    Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • DTR 2023 -Toiture
    Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • DTR 2023 - Intempéries
    Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque - Lot 12
    Référence 2023-010 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Tarification VAE
    Référence 2023-011 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • SIEDA Tranche 3
    Référence 2023-012 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention éclairage public
    Référence 2023-013 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Convention de servitude à Enedis
    Référence 2023-014 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Avenant du mise à disposition des services du PNR
    Référence 2023-015 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Logement passerelle de Lapanouse
    Référence 2023-016 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de poste - Adjoint technique principal 1ere classe
    Référence 2023-017 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de poste - Rédacteur principal 2e classe
    Référence 2023-018 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de poste - Adjoint technique principal 2e classe
    Référence 2023-019 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Création de poste - Agent de maîtrise
    Référence 2023-020 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Délégués au syndicat mixte du PNR
    Référence 2023-021 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Motion de retrait du projet de réforme des retraites
    Référence 2023-022 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération

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