Délibérations / Séances
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Approbation du compte-rendu du 9 février 2023
Référence 2023-023 - Décidé le 23/03/0002 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation des résultats - Budget principal
Référence 2023-024 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation des résultats - Budget annexe assainissement
Référence 2023-025 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2022
Référence 2023-026 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Vote des budgets primitifs année 2023
Référence 2023-027 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Vote des subventions aux associations 2023
Référence 2023-028 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Vote des taxes directes locales 2023
Référence 2023-029 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Tarifs pour les entrée au château, les spectacles et les activités de plein air
Référence 2023-030 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école de Recoules-Prévinquières
Référence 2023-031 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école Jean Moulin
Référence 2023-032 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Mutualisation - Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie
Référence 2023-033 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Choix des entreprises pour les travaux d'aménagement de la salle des fêtes de Lavernhe
Référence 2023-034 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 -
Choix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie/école de Recoules
Référence 2023-035 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Choix des entreprises pour l'entretien de la station d'épuration des Vialettes
Référence 2023-036 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Choix de l'entreprise pour le marché de voirie communale
Référence 2023-037 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Choix du maître d'œuvre pour l'aménagement du lotissement du Puech des rousses 2
Référence 2023-038 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Entretien 2020 n°EntEP-23-011 - Rénovation luminaires en LED - Sévérac d'Aveyron
Référence 2023-039 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Eclairage public demande de subvention au titre du fonds vert
Référence 2023-040 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Réfection des réseaux rue du grand faubourg à Sévérac-le-château - Constitution d'un groupement de commandes
Référence 2023-041 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Région : demande d'aides à la diffusion
Référence 2023-042 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Convention Aveyron ingénierie
Référence 2023-043 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
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Approbation du compte-rendu du 9 février 2023
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Approbation du comptes-rendus du 8 décembre 2022
Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération -
Révision indemnités élus
Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération -
Débat d'orientation budgétaire 2023
Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération -
Autorisation comptable pour correction sur exercices antérieurs
Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande d'aide à la diffusion
Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération -
Plan de financement pour les travaux au château - Phase 2
Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération -
DTR 2023 - Murs
Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
DTR 2023 -Toiture
Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
DTR 2023 - Intempéries
Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque - Lot 12
Référence 2023-010 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération -
Tarification VAE
Référence 2023-011 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
SIEDA Tranche 3
Référence 2023-012 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention éclairage public
Référence 2023-013 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Convention de servitude à Enedis
Référence 2023-014 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Avenant du mise à disposition des services du PNR
Référence 2023-015 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Logement passerelle de Lapanouse
Référence 2023-016 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de poste - Adjoint technique principal 1ere classe
Référence 2023-017 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de poste - Rédacteur principal 2e classe
Référence 2023-018 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de poste - Adjoint technique principal 2e classe
Référence 2023-019 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création de poste - Agent de maîtrise
Référence 2023-020 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Délégués au syndicat mixte du PNR
Référence 2023-021 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Motion de retrait du projet de réforme des retraites
Référence 2023-022 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
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Approbation du comptes-rendus du 8 décembre 2022
Délibérations / Séances
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Approbation des comptes-rendus des 19 octobre et 9 novembre 2022
Référence 2022-149 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention au département et autres financeurs pour la construction de la médiathèque
Référence 2022-150 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Région : demande d'aides à la diffusion 2022
Référence 2022-151 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Région : demande d'aides à la diffusion 2023
Référence 2022-152 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Demande déposée auprès de la DRAC Occitanie
Référence 2022-153 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Décisions modificatives N°5 Budget principal
Référence 2022-154 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Décisions modificatives N°2 Budget assainissement
Référence 2022-155 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
MAJ Plan de financement travaux de la salle des fêtes de Lavernhe
Référence 2022-156 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Subvention exceptionnelle : village de Noël de Lapanouse
Référence 2022-157 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Tarifs repas cantines et convention de restauration avec le collège
Référence 2022-158 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque
Référence 2022-159 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Lotissement Bellevue : vente d'un lot
Référence 2022-160 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Lotissement les Champs Grands : vente d'un lot
Référence 2022-161 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Vente d'un terrain au Cantabel
Référence 2022-162 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Statuts de la Communauté de Communes
Référence 2022-163 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Schéma directeur d'assainissement : choix du bureau d'études
Référence 2022-164 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Approbation de la convention ORT du programme PVD
Référence 2022-165 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Convention avec l'association "Les Clapas" et la FFME
Référence 2022-166 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
RH : Indemnité aux agents recenseurs
Référence 2022-167 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
RH : mise à jour du tableau des effectifs
Référence 2022-168 - A VENIR - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 -
Règlement comptabilité M57
Référence 2022-169 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération -
Révision libre des attributions de compensation 2022
Référence 2022-170 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
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Approbation des comptes-rendus des 19 octobre et 9 novembre 2022
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PLAN DE FINANCEMENT DU CHATEAU
Référence 2022-147 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération -
EXPERIMENTATION DE MOBILITES ALTERNATIVES - VAE
Référence 2022-148 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
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PLAN DE FINANCEMENT DU CHATEAU