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Affichage légal

Délibérations / Séances

    • Approbation du compte-rendu du 9 février 2023
      Référence 2023-023 - Décidé le 23/03/0002 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Affectation des résultats - Budget principal
      Référence 2023-024 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Affectation des résultats - Budget annexe assainissement
      Référence 2023-025 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2022
      Référence 2023-026 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote des budgets primitifs année 2023
      Référence 2023-027 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote des subventions aux associations 2023
      Référence 2023-028 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote des taxes directes locales 2023
      Référence 2023-029 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Tarifs pour les entrée au château, les spectacles et les activités de plein air
      Référence 2023-030 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école de Recoules-Prévinquières
      Référence 2023-031 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Plan de financement - Rénovation énergétique de l'école Jean Moulin
      Référence 2023-032 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Mutualisation - Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie
      Référence 2023-033 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Choix des entreprises pour les travaux d'aménagement de la salle des fêtes de Lavernhe
      Référence 2023-034 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023
    • Choix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie/école de Recoules
      Référence 2023-035 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Choix des entreprises pour l'entretien de la station d'épuration des Vialettes
      Référence 2023-036 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Choix de l'entreprise pour le marché de voirie communale
      Référence 2023-037 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Choix du maître d'œuvre pour l'aménagement du lotissement du Puech des rousses 2
      Référence 2023-038 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Entretien 2020 n°EntEP-23-011 - Rénovation luminaires en LED - Sévérac d'Aveyron
      Référence 2023-039 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Eclairage public demande de subvention au titre du fonds vert
      Référence 2023-040 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Réfection des réseaux rue du grand faubourg à Sévérac-le-château - Constitution d'un groupement de commandes
      Référence 2023-041 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Région : demande d'aides à la diffusion
      Référence 2023-042 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Convention Aveyron ingénierie
      Référence 2023-043 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Approbation du comptes-rendus du 8 décembre 2022
      Référence 2023-001 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Révision indemnités élus
      Référence 2023-002 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Débat d'orientation budgétaire 2023
      Référence 2023-003 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Autorisation comptable pour correction sur exercices antérieurs
      Référence 2023-004 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Demande d'aide à la diffusion
      Référence 2023-005 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Plan de financement pour les travaux au château - Phase 2
      Référence 2023-006 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 14/02/2023 - Télécharger la délibération
    • DTR 2023 - Murs
      Référence 2023-007 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
    • DTR 2023 -Toiture
      Référence 2023-008 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
    • DTR 2023 - Intempéries
      Référence 2023-009 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque - Lot 12
      Référence 2023-010 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 17/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Tarification VAE
      Référence 2023-011 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • SIEDA Tranche 3
      Référence 2023-012 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Demande de subvention éclairage public
      Référence 2023-013 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Convention de servitude à Enedis
      Référence 2023-014 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Avenant du mise à disposition des services du PNR
      Référence 2023-015 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Logement passerelle de Lapanouse
      Référence 2023-016 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Création de poste - Adjoint technique principal 1ere classe
      Référence 2023-017 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Création de poste - Rédacteur principal 2e classe
      Référence 2023-018 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Création de poste - Adjoint technique principal 2e classe
      Référence 2023-019 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Création de poste - Agent de maîtrise
      Référence 2023-020 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Délégués au syndicat mixte du PNR
      Référence 2023-021 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
    • Motion de retrait du projet de réforme des retraites
      Référence 2023-022 - Décidé le 09/02/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

    • Approbation des comptes-rendus des 19 octobre et 9 novembre 2022
      Référence 2022-149 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Demande de subvention au département et autres financeurs pour la construction de la médiathèque
      Référence 2022-150 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Région : demande d'aides à la diffusion 2022
      Référence 2022-151 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Région : demande d'aides à la diffusion 2023
      Référence 2022-152 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Demande déposée auprès de la DRAC Occitanie
      Référence 2022-153 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Décisions modificatives N°5 Budget principal
      Référence 2022-154 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Décisions modificatives N°2 Budget assainissement
      Référence 2022-155 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • MAJ Plan de financement travaux de la salle des fêtes de Lavernhe
      Référence 2022-156 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Subvention exceptionnelle : village de Noël de Lapanouse
      Référence 2022-157 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Tarifs repas cantines et convention de restauration avec le collège
      Référence 2022-158 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque
      Référence 2022-159 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Lotissement Bellevue : vente d'un lot
      Référence 2022-160 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Lotissement les Champs Grands : vente d'un lot
      Référence 2022-161 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Vente d'un terrain au Cantabel
      Référence 2022-162 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Statuts de la Communauté de Communes
      Référence 2022-163 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Schéma directeur d'assainissement : choix du bureau d'études
      Référence 2022-164 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Approbation de la convention ORT du programme PVD
      Référence 2022-165 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Convention avec l'association "Les Clapas" et la FFME
      Référence 2022-166 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • RH : Indemnité aux agents recenseurs
      Référence 2022-167 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • RH : mise à jour du tableau des effectifs
      Référence 2022-168 - A VENIR - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022
    • Règlement comptabilité M57
      Référence 2022-169 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Révision libre des attributions de compensation 2022
      Référence 2022-170 - Décidé le 08/12/2022 - Publié le 15/12/2022 - Télécharger la délibération
    • PLAN DE FINANCEMENT DU CHATEAU
      Référence 2022-147 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
    • EXPERIMENTATION DE MOBILITES ALTERNATIVES - VAE
      Référence 2022-148 - Décidé le 09/11/2022 - Publié le 16/11/2022 - Télécharger la délibération
LOGO Sévérac d'Aveyron

Mairie de Sévérac d’Aveyron
9 rue Serge Duhourquet
12150 SÉVÉRAC D’AVEYRON
Tél. : 05 65 71 66 84

Horaires
Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h

  • Contact
  • mairies déléguées
  • Météo

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